DOMAINE DU TUQUET
Présentation de la marque DOMAINE DU TUQUET
Déposée le 4 décembre 1980 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LE TUQUET (G.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DU TUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU TUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DU TUQUET est expirée depuis le 4 décembre 1990.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LE TUQUET (G.F.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20